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Daoud Salmouni-Zerhouni

CPI, Associé

Casablanca, Maroc

Qualifications profesionnelles

  • Conseiller en propriété industrielle auprès de l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC)

  • Avocat au barreau de Paris

Diplômes

  • Master en droit de la propriété intellectuelle

    Université de Strasbourg, Centre d’Etudes Internationales de la Propriété
    Intellectuelle – CEIPI

  • LL.M Intellectual Property
  • Master en droit pénal

    Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Diplôme d’université, Intelligence artificielle & Propriété intellectuelle

    Université de Strasbourg, Centre d’Etudes Internationales de la Propriété
    Intellectuelle – CEIPI

  • Certificat de fin de formation

    Institut de formation et de recherche des avocats aux conseils (IFRAC)

  • Maitrise de droit privé

    Université de Strasbourg

Daoud Salmouni-Zerhouni est conseil en propriété industrielle et associé au sein du cabinet.

Il est diplômé de la faculté de droit de l’université de Strasbourg, du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI), de la faculté de droit de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et de l’Université de Washington. Il a également suivi le cursus de l'Institut de Formation et de Recherche des Avocats aux Conseils (France).

Après plusieurs stages au sein de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI, France), de l'Office Européen des Brevets (OEB, Allemagne) et de plusieurs cabinets spécialisés dans la matière en France et aux Etats-Unis (Plasseraud, Addax Avocats, Gilbey Legal, K&L Gates, White & Case), Daoud prête serment en 2009 comme avocat au barreau de Paris avant de rejoindre le cabinet d’avocats parisien Gilbey Legal puis le cabinet d’avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation Hémery – Thomas-Raquin.

Il a été secrétaire de la Conférence du Stage des Avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation (2011).

En 2019, il revient au Maroc pour exercer auprès de Mehdi Salmouni-Zerhouni comme consultant puis comme conseiller en propriété industrielle associé.

Daoud est régulièrement invité à donner des cours et séminaires sur le droit de la propriété intellectuelle et de la franchise (Université de Strasbourg, Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle – CEIPI, Institut National des Postes et Télécommunications – INPT, Université Internationale de Rabat, International Chamber of Commerce – ICC Morocco, HubAfrica, Fondation Attijariwafa Bank, Le Club des Avocats au Maroc, Chambre de Commerce Suisse au Maroc – CCSM).

Il est également souvent sollicité par les médias et les publications spécialisées sur les questions de propriété intellectuelle (Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle – RFPI, R2PI – le podcast de la propriété intellectuelle, L’Opinion, Le Matin, Challenge, Maroc Hebdo, L’Economiste, Finances News Hebdo, TelQuel, Jeune Afrique, Medi 1 TV, Luxe Radio, Atlantic Radio).

Associations professionnelles

Daoud est membre des associations suivantes :

  • International Trademark Association (INTA), et siège au sein du Trademark Office Practices Committee 
  • Association des Amis du CEIPI (AACEIPI) dont il est membre du Comité de Direction 
  • Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles (APRAM)
  • Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI)
  • Pharmaceutical Trademark Group (PTMG) 
  • Licensing Executives Society (LES) 
  • European Communities Trade Mark Association (ECTA).

Publications, interviews, cours et séminaires

  • Liberté économique et perspectives pour le Maroc (Luxe Radio, 2025)
  • Traduction en français des Lignes directrices en matière d’examen de marques de l’International Trademark Association (2024)
  • La procédure d’opposition en matière de marques au Maroc (R2PI, Le podcast de la propriété intellectuelle 2024)
  • Au Maroc, les sanctions pénales de la contrefaçon sont-elles suffisantes ? (Atlantic Radio, 2024)
  • Réseaux sociaux, quelles pistes pour réguler ? (Luxe Radio, 2024)
  • Le marché de la contrefaçon au Maroc (Atlantic Radio, 2024)
  • Obtentions végétales : Une nécessité au développement de l’agriculture au Maroc (Challenge, 2024)
  • Interview sur les obtentions végétales (Challenge, 2024)
  • Interview sur la contrefaçon (Maroc Hebdo, 2024)
  • La propriété intellectuelle à l’ère de l’IA générative : un débat juridique sans fin ? (Luxe Radio, 2024)
  • Innovation et compétitivité : comment protéger la production nationale ? (Chambre de Commerce Suisse au Maroc – CCSM, 2024)
  • Il y a tout un écosystème à développer pour favoriser la R&D et l’innovation (Challenge, 2024)
  • Le made in Morocco passe par des brevets forts (L’Economiste, 2024)
  • La propriété intellectuelle confère un monopole certes temporaire mais conséquent (Finances News Hebdo, 2024)
  • Le Maroc a su, certainement plus que ses voisins, adapter et améliorer sa législation en matière de propriété intellectuelle (Challenge, 2024)
  • Il faut arrêter d’infantiliser les auteurs et artistes mais aussi donner plus de moyens au Bureau Marocain des droits d’auteurs (Luxe Radio, 2023)
  • Souveraineté sanitaire, industrielle et politique du médicament made in Maroc (Medi 1 TV, 2023)
  • La propriété intellectuelle au Maroc (R2PI, Le podcast de la propriété intellectuelle 2023)
  • La formation au droit de la propriété intellectuelle est la véritable pierre angulaire de tout le système (Finances News Hebdo, 2023)
  • Interview sur “Amazigh Brewing Company” (Challenge, 2023)
  • Journée de formation en droit de la propriété intellectuelle (International Chamber of Commerce, Morocco, 2023)
  • Quelles réformes pour le droit marocain de la propriété intellectuelle ? (Université Internationale de Rabat, 2023)
  • Liberté d’expression, diffamation et injure – Liberté d’expression et propriété intellectuelle (Association kif mama kif baba, 2023)
  • Les influenceurs en roue libre ? (TelQuel, 2023)
  • Il faut désigner des juridictions dédiées aux contentieux de la propriété intellectuelle (Le Matin, 2022)
  • Les fondamentaux de la propriété intellectuelle (Le Matin, 2022)
  • Leonel Moura’s “non-Human Art”: is there some room for copyright under French Law? (Case study, 2022)
  • La saga ROSUVAS – ROSUVA : quelle protection des marques de médicaments au Maroc ? (Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, 2022)
  • La Propriété industrielle, accélératrice de l’innovation et de l’accès au médicament (Chambre de Commerce Suisse au Maroc – CCSM, 2022)
  • La procédure de dépôt de marque et les litiges relatifs à la contrefaçon (Club des Avocats du Maroc, 2021)
  • Gouvernance, éthique et environnement des affaires : les clés d’une croissance pérenne et inclusive (Fondation Attijariwafa Bank, 2021)
  • Réseaux sociaux : où en est l’influence au Maroc (Fondation Attijariwafa Bank, 2021)
  • Pass vaccinal : un outil d'injustice sociale ? (Luxe Radio, 2021)
  • Après le décès de l'artiste, la transmission des droits d'auteur aux ayants droits est une continuité du droit de propriété (Luxe Radio, 2021)
  • L’œuvre d’art doit être protégée dans sa totalité, incluant les droits moraux de l’artiste (Luxe Radio, 2021)
  • Les ventes volontaires de meubles sont assez peu ou mal réglementées au Maroc (L’Opinion, 2021)
  • La Franchise, une alternative de croissance post covid 19 (HubAfrica, 2021)
  • Lorsque le marché de l’art et le droit se rencontrent à Marrakech (Challenge, 2021)
  • Droit de la propriété intellectuelle (Institut National des Postes et Télécommunications, 2020 – 2022)
  • A la découverte de la propriété intellectuelle en Afrique du Nord (Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle, 2020)
  • La loi sur la propriété intellectuelle est perfectible (L’Opinion, 2020)
  • Les sanctions pénales de la contrefaçon en droit marocain : l’exemple de la peine d’emprisonnement (Village de la Justice, 2020)
  • L’entrée en vigueur de l’accord de validation entre l’Organisation Européenne des Brevets et le Maroc (Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, 2015)
  • Droit de la propriété intellectuelle (International Chamber of Commerce, Morocco, 2014)
  • Introduction au droit de la propriété intellectuelle (Université de Strasbourg, 2013)
  • Droit des biens (Travaux dirigés, Université de Strasbourg, 2012)
  • Les sanctions pénales de la contrefaçon (Mémoire universitaire, 2010)
  • The Argan Oil Industry in Morocco as an Example of Sustainable Development Policy (LL.M Thesis, 2008)
  • L’évolution de la notion d’invention brevetable devant l’Office Européen des Brevets (Mémoire universitaire, 2006)

Actualités

2 mai 2025

Daoud Salmouni-Zerhouni participera au Meeting annuel 2025 de l'International Trademark Association (INTA).

23 janvier 2025

Lors de son AG de janvier 2025, l’AACEIPI a élu son nouveau Comité de Direction dont fera partie pour la première fois Daoud Salmouni-Zerhouni.

2024

Daoud Salmouni-Zerhouni est nommé au sein du Trademark Office Practices Committee de l'International Trademark Association (INTA) pour le mandat 2024 - 2026.

Cabinet marocain de Conseils en Propriété Industrielle

Forum International Building
62, Boulevard d’Anfa
20020 Casablanca - Maroc

+212 5 22 26 26 27
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